Mentions légales

Éditeur du site

SNPTAS CGT
30 Passage de l’Arche
92055 La Défense cedex
SIREN 320824667

Responsable de la publication : Thierry PIALLA, Secrétaire Général du SNPTAS CGT

Hébergeur

IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 09 70 80 89 11
https://www.ionos.fr/assistance/
https://www.ionos.fr/
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16

Traitement des données nominatives

Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations personnelles.
Ces informations sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à la SNPTAS CGT.

Cookies

L’utilisation de ce site requiert l’installation d’un cookie, fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de consultation…). En aucun cas, le cookie ne permet de vous identifier et n’est utilisé à des fins commerciales. Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur.

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à la SNPTAS CGT.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.